AT-02
Les dispositions qui suivent sappliquent aux batteries au lithium :
ONU 3090 Batteries au lithium métal. Les piles et batteries au lithium métal sont interdites au transport comme fret à bord des appareils de Royal Air Maroc. Cela s'applique aux sections IA, IB et Il de l'instruction d'emballage 968.
ONU 3480 Batteries au lithium ionique. Les piles et les batteries au lithium ionique sont interdites au transport comme fret à bord des vols de Royal Air Maroc. Cela s'applique aux sections IA, IB et Il de l'instruction d'emballage 965.
Cette interdiction ne s'applique pas aux :
piles et batteries au lithium métal emballées avec ou contenues dans de l'équipement (ONU 3091) confor- mément aux instructions d'emballage 969 et 970 à bord d'avions de passagers;
piles et batteries au lithium ionique emballées avec ou contenues dans de l'équipement (ONU 3481) conformément aux instructions d'emballage 966 et 967; ou
batteries au lithium ionique couvertes par les dispositions s'appliquant aux marchandises dangereuses transportées par les passagers ou membres d'équipage (voir 2.3.2 à 2.3.5 et tableau 2.3.A).