4C-08

Les batteries et les piles au lithium, ONU 3091 sont interdites comme fret à bord des avions passagers et seront transportées uniquement à bord d'avions-cargos. Cette interdiction ne s'applique pas aux :

• batteries au lithium couvertes par les dispositions des marchandises dangereuses transportées par les passagers ou les membres d'équipage (voir le tableau 2.3.A);

• batteries et piles au lithium métal contenues dans de l'équipement médical transporté pour des motifs humanitaires. Elles ne seront acceptées et ne peuvent être transportées à bord d'avions passagers que si un document prouvant cette condition est présent. Les documents doivent être délivrés par une institution ou une autorité sanitaire.

• batteries au lithium métal qui sont classées sous le numéro ONU 3091 section Il, et qui sont installées dans des appareils servant à contrôler la température, également appelés enregistreurs de données. Ils servent à surveiller la température de certains produits comme les produits pharmaceutiques (TCP). Ils peuvent être transportés à bord d'avions passagers, conformément à la règlementation en vigueur.

• batteries au lithium métal classées sous le numéro ONU 3091, qui sont du matériel compagnie apparte-

  nant à 4C et à ses filiales.

  
  

  Note:

  Le nombre de colis portant la marque des batteries au lithium conformément à la section Il des instructions d'emballage 965-966-967, 968-969-970 devrait être ajouté dans la case « Nature of the product » (Nature des produits) de la lettre de transport aérien.