BR-06

Les marchandises dangereuses incluses dans un groupage ne sont pas acceptées au transport, sauf dans les cas suivants :

  • groupages ayant une lettre de transport aérien de groupage et un bordereau de groupage; ou

  • groupages ayant un bordereau de groupage multiple et contenant des produits ID 8000 (Produits de consommation) et/ou ONU 1266 (Produits de parfumerie) et/ou ONU 2807 et/ou batteries au lithium (ONU 3481/ONU 3091) de la section II; ou

  • groupages ayant un bordereau de groupage multiple et contenant des produits ID 8000 (Produits de consommation) et/ou ONU 1266 (Produits de parfumerie) et/ou ONU 2807 et/ou batteries au lithium (ONU 3481/ONU 3091) de la section Il avec d'autres marchandises communes; ou

  • groupages ayant un bordereau de groupage multiple et contenant un produit ONU 1845 (dioxyde de carbone solide/glace carbonique) utilisé comme réfrigérant pour des marchandises non dangereuses.

(voir 1.3.3, 8.1.2.4, 9.1.8 et 10.8.1.5).