TS
TS-01
Air Transat Cargo n'accepte de transporter comme du fret que les marchandises dangereuses des classes suivantes :
Classe 2 : Gaz
Classe 3 : Liquides inflammables
Classe 8 : Matières corrosives, et
Classe 9 : Marchandises dangereuses diverses
TS-02
Outre les restrictions de TS-01, les matières biologiques de catégorie B, ONU 3373 ne sont pas acceptées.
TS-03
Les marchandises dangereuses suivantes ne sont pas acceptées comme fret :
ONU 3091, Piles au lithium métal emballées avec un équipement (instruction d'emballage 969, sections I et Il);
ONU 3091, Piles au lithium métal contenues dans un équipement (instruction d'emballage 970, sections I et II); et
ONU 3480, Piles au lithium ionique (instruction d'emballage 965, sections IA, IB et II).
TS-04
Les fauteuils roulants équipés d'accumulateurs et les aides à la mobilité équipés de batteries versables ne sont pas acceptés.
Note:
Les fauteuils roulants équipés d'accumulateurs et les aides à la mobilité équipés de batteries inversables ou au lithium sont acceptés.
TS-05
Les batteries au lithium ionique ONU 3481, lorsqu'elles sont expédiées comme du fret préparé conformément à la section Il de l'instruction d'emballage 966 ou à la section Il de l'instruction d'emballage 967, doivent être indiquées dans la NOTOC.