QY
QY-01
Les expéditions de marchandises dangereuses ne sont acceptées par European Air Transport Leipzig GmbH (EAT) que sur sur arrangements préalables et approbation du Restricted Commodities Group - Siège social européen de DHL Express avant le transport :
Regional Restricted Commodities Group
Siège social européen de DHL Express
Tél. : +49 (0) 341 4499 4949
Fax : +49 (0) 341 4499 88 4942
E-mail : rcgalert@dhl.com
QY-02
Le numéro ONU applicable doit figurer sur la lettre de transport aérien pour les marchandises en « quantités exceptées », en plus des exigences indiquées en 2.6.8.2.
QY-03
Toutes les piles au lithium, y compris celles qui sont reconditionnées, préparées conformément à la section Il des instructions d'emballage 965 à 967 ne seront acceptées au transport uniquement avec l'approbation du Regional/Global Restricted Commodities Group - Siège social européen de DHL Express.
QY-04
Il est défendu de transporter des armes, des munitions de guerre ou des parties quelconques de celles-ci, à moins d'avoir obtenu la dérogation expresse des autorités nationales. Dans un tel cas, elles seront transportées dans l'avion, dans une section inaccessible aux passagers et, dans le cas des armes à feu, sans être chargées. Ces marchandises requièrent des arrangements préalables et l'approbation du Regional Restricted Commodities Group - Siège social européen de DHL Express.
QY-05
Les marchandises dangereuses expédiées en vertu des dispositions particulières de l'IATA A88/A99 ne sont acceptées que sous réserve d'arrangements et de l'approbation préalables du DHL Regional Restricted Commodities Group and European Air Transport Leipzig GmbH (EAT). La demande de transport doit être soumise à Global Restricted Commodities Group au plus tard sept jours ouvrables avant le transport prévu et elle doit contenir ce qui suit :
Exemplaire de la LTA (nom de l'expéditeur, numéro de LTA, poids brut, origine, destination).
Exemplaire des approbations fournies par les autorités de l'État d'origine et des autres autorisations applicables.
Itinéraire complet prévu, incluant les escales de transit.
QY-06
Le transport des déchets radioactifs et fissiles n'est pas permis.
QY-07
Non utilisée.
QY-08
Les Déclarations de l'expéditeur remplies à la main ne sont pas acceptées. Les champs suivants de la Déclaration de l'expéditeur doivent être remplis à la machine à écrire ou à l'ordinateur :
numéro ONU ou ID y compris le préfixe;
désignation exacte d'expédition;
classe ou division de danger;
danger subsidiaire ou division(s);
groupe d'emballage;
type d'emballage;
instruction d'emballage;
autorisation;
numéro de téléphone d'urgence.
Le nom technique, lorsqu'il est exigé, peut être écrit à la main. En ce qui concerne les expéditions de matières radioactives, les champs suivants doivent également être remplis à la machine à écrire ou à l'ordinateur, en plus de ceux indiqués ci-dessus :
Radionucliédes sous forme spéciale ou sous forme physique et chimique, toutes les autres rubriques peuvent être remplies à la main.
Les changements et les modifications apportés à la main à des renseignements devant être ajoutés à la machine à écrire conformément à QY-08 sont acceptés s'ils sont lisibles et accompagnés de la même signature que celle utilisée pour la Déclaration de l'expéditeur.
QY-09
L'expéditeur doit fournir le numéro de téléphone, accessible 24 h sur 24, d'une personne OU d'un organisme connaissant les dangers et les caractéristiques de chacune des marchandises dangereuses transportées et les mesures à prendre en cas d'accident ou d'incident mettant en cause ces marchandises dangereuses. Ce numéro de téléphone, y compris le code du pays et l'indicatif régional, précédé de la mention « Emergency Contact » (À joindre en cas d'urgence) ou « 24-hour number » (Numéro accessible 24 h sur 24), doit être inscrit sur la Déclaration de l'expéditeur de marchandises dangereuses, de préférence dans la case « Handling Information » (Informations complémentaires concernant la manutention).
Aucun numéro accessible 24 h sur 24 h n'est requis pour les expéditions ne nécessitant pas de déclaration de l'expéditeur de marchandises dangereuses.