KZ

KZ-01

Les marchandises dangereuses, telles qu'elles sont définies dans la présente Réglementation, sont sujettes à arrangement préalable (voir 1.3.2 et 9.1.2).

Les marchandises dangereuses sans réservation seront rejetées.

KZ-02

Aucun colis de type B ou C, aucun colis industriel contenant des matières OCS ou FAS, aucun colis contenant de l'hexafluorure d'uranium et aucune matière fissile (notamment les matières fissiles exceptées) ne sauraient être acceptés au transport, quel que soit le secteur.

Néanmoins, les matières radioactives suivantes, qui ne contiennent pas de matières fissiles exceptées, sont acceptées au transport sous réserve de l'approbation préalable des autorités compétentes japonaises, des autorités compétentes de l'État concerné et de l'autorisation de Nippon Cargo Airlines.

Numéro ONU — Désignation exacte d'expédition

ONU 2916 - Matières radioactives en colis de type B(U), non fissiles ou fissiles en quantités exceptées.

(voir 1.2.5, 10.5.11, 10.8.3.9.4 et 10.10.2).

KZ-03

Pour les emballages contenant des matières dangereuses liquides, une marge de remplissage suffisante doit être conservée, tel que décrit au 5.0.2.8.

KZ-04

Pour les piles et batteries au lithium métal ou à alliage de lithium ONU 3090, section Il de l'instruction d'emballage 968, et les piles et batteries au lithium ionique ONU 3480, section Il de l'instruction d'emballage 965, les renseignements supplémentaires suivants doivent être inclus sur la lettre de transport aérien :

(a) Pour une expédition non groupée :

  • le nombre de colis contenant des batteries au lithium et la quantité nette dans chaque colis

(b) Pour une expédition groupée, pour chaque bordereau de groupage contenant des batteries au lithium :

  • le numéro de bordereau de groupage; et

  • le nombre de colis contenant des batteries au lithium et la quantité nette dans chaque colis

KZ-05

Les marchandises dangereuses incluses dans un groupage ne sont pas acceptées au transport, sauf dans les cas suivants :

  • envois groupés/groupages contenant du dioxyde de carbone solide (glace carbonique), lorsqu'il est utilisé comme réfrigérant pour des marchandises non dangereuses;

  • expéditions groupées accompagnées d'une lettre de transport aérien de groupage et d'un bordereau de groupage; ou

  • expéditions groupées accompagnées d'une lettre de transport aérien de groupage avec plus d'un bordereau de groupage ayant le même expéditeur.

(voir 1.3.3, 8.1.2.4, 9.1.8 et 10.8.1.5).

KZ-06

Non utilisée.

KZ-07

Les emballages métalliques suivants, sans suremballage, ne sont pas acceptés au transport quand ils sont utilisés comme emballage unique :

  • 1A1/1A2/1B1/1B2/1N1/1N2

  • 3А1/3A2/3B1/3B2

Ces emballages doivent être protégés par un suremballage pour éviter tout dommage au moins en haut et en bas de l'emballage.

(voir 5.0.1.5).

KZ-08

Les marchandises dangereuses conditionnées dans des emballages de secours ne sont pas acceptées au transport (voir 7.1.4, 7.2.3.10).

KZ-09

L'expéditeur doit fournir le numéro de téléphone, accessible 24 h sur 24, d'une personne ou d'un organisme connaissant les dangers et les caractéristiques de chacune) des marchandises dangereuses transportées ainsi que les mesures à prendre en cas d'accident ou d'incident mettant en cause ces marchandises dangereuses.

Ce numéro de téléphone, y compris le code du pays et l'indicatif régional, précédé de la mention « Emergency Contact » (À joindre en cas d'urgence) ou « 24-hour number » (Numéro accessible 24 h sur 24), doit être inscrit sur la Déclaration de l'expéditeur marchandises dangereuses, de préférence dans la case « Additional Handling Information » (Informations complémentaires concernant la manutention), par exemple : « Emergency Contact +47 67 50 00 00 » (voir 8.1.6.11 et 10.8.3.11).

Aucun numéro accessible 24 h sur 24 h n'est requis pour les expéditions ne nécessitant pas de déclaration de l'expéditeur de marchandises dangereuses.

KZ-10

Les marchandises dangereuses, telles que définies dans la présente Réglementation, y compris les articles permis en vertu de 2.4, ne sont pas acceptées dans la poste aérienne.

Cette interdiction ne s'applique pas à la poste aérienne contenant des batteries au lithium métal ou au lithium ionique qui sont contenues dans de l'équipement remis par Japan Post Co., Ltd.

KZ-11

Le carburant restant des véhicules, machines ou équipements à moteurs à essence disposant de réservoirs de grande capacité ne doit pas excéder le quart de la capacité du réservoir, ou 60 L, selon la moindre de ces quantités.