KQ
KQ-01
Les marchandises dangereuses incluses dans un groupage ne sont pas acceptées au transport, sauf dans les cas suivants :
ID 8000 Produits de consommation;
ONU 1845 dioxyde de carbone solide ou glace carbonique, utilisé en tant que réfrigérant pour des marchandises non dangereuses;
ONU 3481/ONU 3091 - Piles et batteries au lithium ionique/métal en vertu de la section Il des instructions d'emballage 966, 967, 969 et 970.
(voir 1.3.3, 8.1.2.4, 9.1.8 et 10.8.1.5).
KQ-02
Les marchandises dangereuses en quantités exceptées ne sont pas acceptées au transport (voir 2.6).
KQ-03
Les marchandises dangereuses par la poste ne sont pas acceptées au transport (voir 2.4).
KQ-04
Aucune marchandise portant une étiquette « Toxic Gas » (Gaz toxiques - Division 2.3) ne sera acceptée au transport (voir Instructions d'emballage 200 et 206).
KQ-05
L'expéditeur doit fournir le numéro de téléphone, accessible 24 h sur 24, d'une personne connaissant les dangers et les caractéristiques de chacune des marchandises dangereuses transportées et les mesures à prendre en cas d'accident ou d'incident mettant en cause ces marchandises dangereuses.
On fournira sur la Déclaration de l'expéditeur, dans la case « Informations complémentaires concernant la manutention », un numéro de téléphone de l'expéditeur, avec pays et indicatif régional, auprès duquel on peut obtenir des renseignements sur les procédures d’intervention d'urgence (voir 8.1.6.11 et 10.8.3.11).
KQ-06
Les emballages de secours ne sont pas acceptés au transport (voir 5.0.1.6, 6.0.6, 6.7, 7.1.4, 7.2.3.11).
KQ-07
Le transfert intertransporteurs de marchandises dangereuses ne sera pas accepté à moins qu'une copie de la liste de vérification d'acceptation accompagne l'expédition ainsi que la déclaration de l’expéditeur concernant les marchandises dangereuses et la lettre de transport aérien.
KQ-08
Les marchandises dangereuses en quantités limitées (Instructions d’emballage « Y ») ne sont pas acceptées au transport, excepté les marchandises dangereuses de la classe 9 et les produits de consommation tels que définis dans la présente Réglementation et conditionnés conformément présente Réglementation (voir la disposition particulière A112, sous-section 2.7 et toutes les instructions d’emballage « Y »).
KQ-09
Les batteries au lithium, lorsqu'elles sont emballées avec ou contenues dans un équipement conformément à la section Il des instructions d'emballage 965, 966, 967, 968, 969 et 970, doivent être déclarées comme des cargaisons spéciales dans la NOTOC.
KQ-10
Les petits véhicules alimentés par des batteries au lithium ne sont pas acceptés dans les bagages de cabine ou les bagages enregistrés. Cette interdiction s’applique, sans s’y limiter, aux appareils Airwheels, Solo wheels, aux Mini Segway, aux balance wheels et aux hover boards.