KE

KE-01

Les marchandises dangereuses, y compris les marchandises dangereuses en quantités exceptées : les matières radioactives et contenues dans des colis exceptés et les batteries au lithium (section Il des instructions d'emballage 965 et 968), qui sont incluses dans un groupage ne sont pas acceptées au transport, sauf dans les cas suivants :

  • celles ayant une lettre de transport aérien de groupage et un bordereau de groupage;

  • groupages contenant du dioxyde de carbone solide (glace carbonique) ONU 1845 utilisé en tant que réfrigérant;

  • batteries au lithium (section Il des instructions d'emballage 966, 967, 969 et 970).

(voir 1.3.3, 8.1.2.4, 9.1.8 et 10.8.1.5).

KE-02

Toutes les expéditions de marchandises dangereuses, telles que définies dans présente Réglementation, sont soumises à des arrangements préalables qui doivent être entrepris bien avant l'expédition (voir 1.3.2 et 9.1.2).

KE-03

La Déclaration de l'expéditeur de marchandises dangereuses doit être établie en anglais pour les copies de KE, qui exige par ailleurs un minimum de deux copies par expédition (voir 8.1.2.1 et 10.8.1.4).

Tous les marquages des colis et suremballages exigés par la présente Réglementation doivent être en anglais.

KE-04

Pour les batteries au lithium ionique ONU 3480, sections IA, IB et Il, l'expéditeur doit clairement indiquer que les batteries au lithium ionique ne sont pas chargées à plus de 30 %.

Cela doit figurer dans la section “Additional Handing Information” (Informations complémentaires concernant la manutention) de la Déclaration de l'expéditeur.

Pour le numéro ONU 3480, section II, l’expéditeur doit indiquer cela avec la déclaration de conformité sur la lettre de transport aérien.

KE-05

Les colis de type B (M), type C et les matières fissiles ne sont pas acceptés au transport.

KE-06

Les marchandises dangereuses, notamment les « marchandises dangereuses en quantités exceptées » et les « matières radioactives en colis exceptés » ne sont pas acceptées au transport sur les vols passagers de KE.

Les seules exceptions sont ONU 3166, UN 3528, UN 3530, ID 8000, ONU 1845, ONU 2807, ONU 3373 et ONU 3481/3091 (section Il des instructions d'emballage 966, 967 et 970).

KE-07

Exception faite du numéro ID 8000, Produit de consommation, toutes les marchandises dangereuses liquides doivent se conformer aux prescriptions relatives à l'emballage suivantes, en plus de celles qui sont spécifiées dans les instructions d'emballage :

(a) Les emballages uniques utilisant les marquages de spécifications ONU sont :

  • acceptables s'il s'agit d'un fût en acier (1A1 ou 1A2) ou d'un emballage composite-récipient plastique avec fût extérieur en acier (6HA1); ou

  • acceptable si une caisse résistante en bois sert de suremballage.

(b) Les emballages combinés pour le conditionnement en quantités limités sont :

  • acceptables si une caisse résistante en bois sert de suremballage.